Règlement intérieur

1 Membres
La qualité de membre ordinaire s’aquièrt sur approbation du bureau et avec le paiement d’une cotisation.

2 Affiliation
L’association s’entend s’affilier en tant que club à la Fédération sportive gaie et lesbienne CGPIF.
Par ailleurs l’association entend encourager l’adhésion de ses membres au CGPIF et prendra les mesures appropriées.

3 Activités
Tout membre de l’association est susceptible de participer aux compétitions où l’association sera représentée.
La composition des équipes qui participent sous l’égide de l’association est décidée par le bureau pour chaque manifestation.
Sauf dérogation décidée par le bureau, seuls les membres de l’association pourront entrer dans la composition des équipes.
Les membres et notamment les membres qui participent à une compétition s’engagent à se comporter de telle manière à ne pas porter discrédit à l’association et ses membres.

4 Le Conseil
Le Conseil est composé de huit membres au plus.
Il désigne parmi ses membres les membres statutaires (Président, Vice-Président, Trésorier, Secrétaire).
En cas de vacance entre deux élections d’un membre du Conseil, celui-ci nomme un remplaçant jusqu’à la prochaine assemblée générale qui pourra l’approuver à la majorité simple des présents.
De la même manière le Conseil peut s’ajoindre au plus deux membres supplémentaires selon les nécessités des tâches à pourvoir.
Le Conseil se réunit au minimum deux fois dans l’année.

5 Election du Conseil
Mode de scrutin: liste unique avec tous les candidats. Les votants cochent autant de noms que de postes à pourvoir. Les candidats ayant reçu le plus grand nombre de voix sont élus.
Collège électoral: seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent voter.
Modalités de vote: chaque membre votant à droit à trois procurations au plus. Seuls les présents à l’assemblée générale votent et disposent d’autant de voix et de bulletins que le leur et leurs éventuelles procurations.

6 Bureau
Le bureau est élu par le Conseil parmi ses membres pour la durée du mandat du Conseil. Il est composé d’au moins trois membres: un Président, un Trésorier, et un Secrétaire. Il peut être complété par un Vice-Président selon vote du Conseil.
Le bureau se réunit au minimum quatre fois dans l’année.

7 Cotisations
Le montant des cotisations est fixé par le Conseil.
Le montant de cotisation d’un membre donateur est au moins égal à dix cotisations ordinaires.
Le montant de cotisation d’un membre institutionnel est fixé par le bureau.

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